Déposée le 4 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES F. GARCIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APHTINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES F. GARCIN domicilié(e) Parc d'Activités Technologiques de Clermont-La Pardieu, 28 Rue Jean Claret, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 565 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque APHTINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES F. GARCIN S.A.R.L. - Parc d'Activités Technologiques de Clermont-La Pardieu, 28 Rue Jean Claret, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 338565633
Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394459 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansement, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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